Marque expirée - Marque en non vigueur

Corpus Humanum
ANDRE Stephane

Numéro de dépôt :
3675877
Date de dépôt :
14/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2019
Corpus Humanum de ANDRE Stephane

Présentation de la marque Corpus Humanum

Déposée le 14 septembre 2009 par ANDRE Stephane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Corpus Humanum »

Le déposant est ANDRE Stephane domicilié(e) 12 rue Neuve - 33600 - PESSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRE Stephane domicilié(e) 12 rue Neuve - 33600 - PESSAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Corpus Humanum est expirée depuis le 14 septembre 2019.


ANDRE Stephane - 12 rue Neuve - 33600 - PESSAC - France


ANDRE Stephane - 12 rue Neuve - 33600 - PESSAC - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement avec modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), d'enseignement. ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images (notamment à vocation de formation ou d'enseignement) ; supports d'information et d'enregistrement, magnétiques ou non, sous forme de clés à mémoire flash, disques durs, disquettes, cartes à mémoire ou à microprocesseur, CD-ROM, DVD-ROM, acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux, logiciels (programmes enregistrés), périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Produits de l'imprimerie (imprimés journaux, magazines, revues, périodiques, publications, livres, carnets, chemises pour documents, conférenciers, brochures, tracts, prospectus, catalogues, formulaires, annuaires, calendriers, atlas, posters, affiches, calendriers, cartes de visites, cartes de voeux, cartes postales, guides, fiches et plus généralement toute publication en papier relative à l'enseignement et à la formation ; articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, le bureau ou à des fins commerciales ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; produits d'impression (tels que gravure, lithographie sur supports papier, textile, plastique, polymères, métaux comme les vestes, tee-shirts, linges, casquettes, cartables, stylos, crayons, règles, compas, rapporteurs) ; enseignes en papier, carton ou en matières plastiques ;

Éducation, formation, enseignement, tutorat (coaching) à savoir forme d'aide à l'apprentissage, formation et enseignement à distance (via des réseaux électroniques ou numériques par exemple) ; tous services d'enseignement, de formation, d'exposition et d'informations à but culturel ou éducatif en matière d'enseignement (notamment des disciplines scientifiques, médicales, paramédicales et pharmaceutiques) ; tous services de formation assurant la préparation des étudiants aux passages d'examens et concours (notamment universitaires) ; tous services d'enseignement par correspondance ; épreuves pédagogiques, supports pédagogiques. Informations en matière d'enseignement, de formation ou de tutorat. Cours par correspondance ; organisation et conduite d'examens, de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de conseils donnés auprès des entreprises en matière de formation professionnelle. Tous services d'enseignement et de formation dans le cadre de préparation à des concours d'entrée d'écoles spécialisées ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres, de revues, de manuels. Prêt de livres, de revues, de manuels ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Edition sur tout support, notamment papier, magnétique, optique, numérique, électronique et audiovisuel.